1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site [Nom du site] appartenant à [Nom de l’entreprise].
Toute commande passée sur ce site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Informations sur l’entreprise

  • Nom : [Nom entreprise]

  • Statut : [Entreprise individuelle / SARL…]

  • Adresse : [Adresse complète]

  • Email : [Email contact]

  • Téléphone : [Numéro]

  • NIF / RCS : [Numéro légal si applicable]

3. Produits

Les produits proposés sont ceux affichés sur le site dans la limite des stocks disponibles.
Les photos sont présentées à titre indicatif et peuvent légèrement différer du produit réel.

4. Prix

Les prix sont indiqués en [Devise].
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais le produit sera facturé au prix en vigueur lors de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation du paiement.

5. Commande

Le client passe commande sur le site en suivant le processus :

  1. Choix du produit

  2. Validation du panier

  3. Paiement

  4. Confirmation par email

Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige ou de fraude.

6. Paiement

Les paiements sont acceptés par :

  • Mobile money

  • Carte bancaire

  • Virement

  • Paiement à la livraison (si disponible)

La commande est validée après confirmation du paiement.

7. Livraison

Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le client.
Délais estimés : [ex : 24h à 5 jours].
Le vendeur n’est pas responsable des retards dus au transporteur ou cas de force majeure.

8. Droit de rétractation et retour

Le client dispose de [ex : 7 ou 14 jours] après réception pour demander un retour.
Conditions :

  • Produit non utilisé

  • Emballage d’origine

  • Preuve d’achat

Les frais de retour sont à la charge du client sauf produit défectueux.

9. Remboursement

Le remboursement est effectué sous [7 à 14 jours] après validation du retour, via le même moyen de paiement.

10. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du produit.
En cas de force majeure (grève, panne, catastrophe…), la responsabilité ne pourra être engagée.

11. Protection des données

Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont jamais revendues.

12. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (images, textes, logo) sont la propriété exclusive du site.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit en vigueur dans le pays du vendeur.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.